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Le registre des assemblées générales se présente sous la forme d'un cahier ou d'un classeur vendu dans les papeteries spécialisées, telles qu'Office Depot. Le registre doit être coté et paraphé par le greffe du tribunal de commerce, un juge du tribunal judiciaire, ou par le maire de la commune du siège social. La plupart des sociétés utilisent un classeur comportant des feuilles Le registre du responsable de traitement doit recenser l’ensemble des traitements mis en œuvre par votre organisme.. En pratique, une fiche de registre doit donc être établie pour chacune de ces activités. Ce registre doit comporter le nom et les coordonnées de votre organisme ainsi que, le cas échéant, de votre représentant, si votre organisme n’est pas établi dans l’Union Difficultés de registre. ORTHOGRAPHE. Sans accent sur le e de re- ; de même dans enregistrement, enregistrer.. EMPLOI. On trouve correctement employées avec registre les prépositions sur (porter une annotation sur un registre), dans (lire un nom dans un registre) et à (inscrit au registre de l'état civil). ALLUC Partager le lien vers cette fiche entreprise. 821319068 R.C.S. RENNES Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES Nouvelle recherche avancée Retour aux résultats Nouvelle Recherche Retour Affaire . Informations sur l’entreprise ALLUC. Identité; établissement(s) 2 actes
Registre des décisions de l'associé unique (article L. 227-9 du Code de commerce) Les décisions de l'associé unique doivent être répertoriées dans un registre. Aucun texte ne précise les mentions à y porter. La cote et le paraphe ne sont pas obligatoires mais fortement recommandés afin que soit reconnue une valeur probante au document. Le défaut de tenue du registre n'est pas
Le registre comique naît souvent aussi de reprises parodiques (pastiche et parodie littéraires, clichés détournés). Exemple : le registre comique dans le roman : Raymond Queneau, Zazie dans le métro, XIV,1959. Quels sont les registres ici parodiés ? [Gabriel présente son numéro de strip-tease.] - Alors, mes agneaux et vous mes brebis mesdames, vous allez enfin avoir un aperçu de mes
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18/12/2013 Registre des naissances, des décès, des mariages. Livre tenu par l'autorité civile ou religieuse d'une commune ou d'une paroisse qui enregistre les naissances, les décès ou les mariages. Il s'appelait M. Mouton, et était employé à la mairie du IV e arrondissement, où il tenait le registre des décès (Murger, Scènes vie boh., 1851, p. 35). Sieur Landoys, du Clos-Landès, était clerc Registre Exacompta, ELVE 51 références et 2 marques à partir de 1€ sur LDLC.com, n°1 du high-tech, élu Service Client de l'Année. ARC Registres, vente de registres légaux et juridiques . 03 88 38 35 19. RECHERCHER Choisissez une marque. Panier 0 © 2012 - CNRTL 44, avenue de la Libération BP 30687 54063 Nancy Cedex - France Tél. : +33 3 83 96 21 76 - Fax : +33 3 83 97 24 56